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boues traitées

1. Boues traitées, telles que définies au paragraphe b de l'article 1 du décret royal 1310/1990 du 29 octobre. 2. Boues d'épuration traitées par un procédé biologique, chimique ou thermique, puis stockées de manière à réduire significativement leur potentiel de fermentation et les risques sanitaires liés à leur utilisation.

Sources : 1. Décret royal 1051/2022 établissant les règles de nutrition durable des sols agricoles ; 2. Décret 5/2020 désignant les zones vulnérables à la pollution de l’eau par les nitrates d’origine agricole et animale et approuvant le Code des bonnes pratiques agricoles ; 3. Arrêté du ministère de l’Élevage, de l’Agriculture et de la Pêche approuvant le Code des bonnes pratiques agricoles.

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