Chercheur

Page en construction

  • Trier par:

  • Résultats par page :

  • Thème

Programme de diffusion et de formation aux bonnes pratiques agricoles (BPA). Directive 5.

Des formations qui couvrent en détail les mesures décrites dans les lignes directrices 1, 2, 3 et 4.

Loi sur les baux urbains

Loi 29/1994, du 24 novembre, sur les baux urbains.

Loi sur les baux ruraux

Loi 49/2003 du 26 novembre relative aux baux ruraux.

Loi sur la réforme du droit hypothécaire et loi sur le cadastre immobilier

Loi 13/2015, du 24 juin, sur la réforme de la loi hypothécaire approuvée par décret du 8 février 1946, et le texte consolidé de la loi sur le cadastre immobilier, approuvé par décret législatif royal 1/2004, du 5 mars.

AR des évaluations de la Loi Foncière

Décret royal 1492/2011, du 24 octobre, portant approbation du Règlement d'évaluation de la Loi foncière.

Programme de diffusion et de formation aux bonnes pratiques agricoles (BPA). Directive 5.

Des formations qui couvrent en détail les mesures décrites dans les lignes directrices 1, 2, 3 et 4.

Loi sur les baux urbains

Loi 29/1994, du 24 novembre, sur les baux urbains.

Loi sur les baux ruraux

Loi 49/2003 du 26 novembre relative aux baux ruraux.

Loi sur la réforme du droit hypothécaire et loi sur le cadastre immobilier

Loi 13/2015, du 24 juin, sur la réforme de la loi hypothécaire approuvée par décret du 8 février 1946, et le texte consolidé de la loi sur le cadastre immobilier, approuvé par décret législatif royal 1/2004, du 5 mars.

AR des évaluations de la Loi Foncière

Décret royal 1492/2011, du 24 octobre, portant approbation du Règlement d'évaluation de la Loi foncière.

Méthodologies OSR

Cette section présente les différentes méthodologies utilisées dans l'Observatoire de la durabilité de l'irrigation.

fr_FRFrançais