Directive 2014/52/UE du 16 avril 2014 modifiant la directive 2011/92/UE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.
Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.
Accord de phase I relatif aux travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Premier addendum à la Phase I concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Accord de phase II relatif aux travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Directive 2014/52/UE du 16 avril 2014 modifiant la directive 2011/92/UE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.
Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.
Accord de phase I relatif aux travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Premier addendum à la Phase I concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Accord de phase II relatif aux travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Français 
Español 
English (UK) 
Català 
Galego 
Euskara