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Programme de diffusion et de formation aux bonnes pratiques agricoles (BPA). Directive 5.

Cursos de formación que versan en profundidad de lasmedidas descritas en las directrices 1, 2, 3 y 4.
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Outils et méthodes multicritères pour les études de durabilité dans les zones irriguées

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Agri-environmental indicators for sustainable water management: A proposal for developing countries

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Cas pratiques d'outils de planification d'irrigation durable intégrée

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La vigencia de las prácticas ancestrales para la agricultura en el manejo del agua

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Expériences en Matière d’irrigation au Mali: Bonnes pratiques en la conception, realisation et gestion des aménagements hidroagricoles

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Ley de Arrendamientos Urbanos

Loi 29/1994, du 24 novembre, sur les baux urbains.
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Ley de Arrendamientos Rústicos

Ley 49/2003, de 26 de noviembre, de Arrendamientos Rústicos.
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Loi sur la réforme du droit hypothécaire et loi sur le cadastre immobilier

Loi 13/2015, du 24 juin, sur la réforme de la loi hypothécaire approuvée par décret du 8 février 1946, et le texte consolidé de la loi sur le cadastre immobilier, approuvé par décret législatif royal 1/2004, du 5 mars.
PDF

AR des évaluations de la Loi Foncière

Décret royal 1492/2011, du 24 octobre, portant approbation du Règlement d'évaluation de la Loi foncière.
1…9101112
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Programme de diffusion et de formation aux bonnes pratiques agricoles (BPA). Directive 5.

Cursos de formación que versan en profundidad de lasmedidas descritas en las directrices 1, 2, 3 y 4.
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Outils et méthodes multicritères pour les études de durabilité dans les zones irriguées

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Agri-environmental indicators for sustainable water management: A proposal for developing countries

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La vigencia de las prácticas ancestrales para la agricultura en el manejo del agua

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Expériences en Matière d’irrigation au Mali: Bonnes pratiques en la conception, realisation et gestion des aménagements hidroagricoles

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Loi 29/1994, du 24 novembre, sur les baux urbains.
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Ley de Arrendamientos Rústicos

Ley 49/2003, de 26 de noviembre, de Arrendamientos Rústicos.
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Loi sur la réforme du droit hypothécaire et loi sur le cadastre immobilier

Loi 13/2015, du 24 juin, sur la réforme de la loi hypothécaire approuvée par décret du 8 février 1946, et le texte consolidé de la loi sur le cadastre immobilier, approuvé par décret législatif royal 1/2004, du 5 mars.
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AR des évaluations de la Loi Foncière

Décret royal 1492/2011, du 24 octobre, portant approbation du Règlement d'évaluation de la Loi foncière.
1…9101112

Méthodologies OSR

Cette section présente les différentes méthodologies utilisées dans l'Observatoire de la durabilité de l'irrigation.

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