Arrêté APA/204/2023, du 28 février, établissant et réglementant le contenu minimum du registre régional des exploitations agricoles et du cahier numérique des exploitations agricoles, ainsi que le calendrier d'incorporation des sources d'information dans le système d'information des exploitations agricoles, d'élevage et de production agricole.
Troisième addenda à la Phase II concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil.
Premier addenda de la Phase II concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Deuxième addenda à la Phase I concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Accord de phase III relatif aux travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Décret royal 1047/2022, du 27 décembre, réglementant le système de gestion et de contrôle des interventions du Plan stratégique et d'autres aides de la Politique agricole commune.
Arrêté APA/204/2023, du 28 février, établissant et réglementant le contenu minimum du registre régional des exploitations agricoles et du cahier numérique des exploitations agricoles, ainsi que le calendrier d'incorporation des sources d'information dans le système d'information des exploitations agricoles, d'élevage et de production agricole.
Troisième addenda à la Phase II concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil.
Premier addenda de la Phase II concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Deuxième addenda à la Phase I concernant les travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Accord de phase III relatif aux travaux de modernisation de l'irrigation du « Plan d'amélioration de l'efficacité et de la durabilité de l'irrigation » inclus dans le PRTR.
Décret royal 1047/2022, du 27 décembre, réglementant le système de gestion et de contrôle des interventions du Plan stratégique et d'autres aides de la Politique agricole commune.
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